SAVE LIVES PROTECT PEOPLE
Pompidou Group Groupe Pompidou
Council of Europe Conseil de L'Europe
 

Avis de non-responsabilité

Avis de non-responsabilité

Les informations contenues dans le site savelivesprotectpeople.net, ainsi que le matériel téléchargé, ne sont pas destinés à remplacer un conseil professionnel de quelque nature que ce soit, ni ne sont implicites à cet égard. Le site web fournit des informations initiales sur des exemples de pratiques visant à atténuer les effets néfastes de la crise COVID-19 et des restrictions associées pour les personnes qui consomment des drogues et celles qui sont en contact avec elles.

Vous assumez l'entière responsabilité de la manière dont vous choisissez d'utiliser ces informations.

Demandez toujours l'avis des professionnels concernés, en particulier des personnes et des prestataires de soins de santé qualifiés, avant de commencer et de mettre en œuvre toute nouvelle intervention. Contactez les autorités compétentes pour vous assurer du respect de la réglementation en vigueur.

Aucun élément du site savelivesprotectpeople.net n'est destiné à être utilisé à des fins de diagnostic ou de traitement médical.

Exonération de responsabilité

Le Groupe Pompidou du Conseil de l'Europe ou toute personne ou organisation promouvant ou diffusant le lien vers savelivesprotectpeople.net ne sera tenu responsable des informations fausses, inexactes, inappropriées ou incomplètes présentées sur le site savelivesprotectpeople.net ; et ne sera pas responsable de toute perte ou dommage subi suite à l'utilisation ou à l'accès à ce site, ou à l'impossibilité de l'utiliser ou d'y accéder de quelque manière que ce soit.

Bien que tout soit mis en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site savelivesprotectpeople.net, en raison de la nature de l'Internet et de la technologie utilisée, le Groupe Pompidou du Conseil de l'Europe ou toute personne ou organisation promouvant ou diffusant le lien vers savelivesprotectpeople.net n'assume aucune responsabilité et ne sera pas tenu responsable de l'indisponibilité temporaire du site en raison de problèmes techniques ou autres. 

Le Groupe Pompidou se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion, l'accès au site ou à une partie de celui-ci à tout utilisateur, quel qu'il soit.

Confidentialité et protection des données

Lorsqu'un utilisateur se connecte à ce site web, certaines de ses données, telles que l'adresse numérique Internet (IP), la navigation sur le site, les logiciels utilisés, le temps passé et d'autres données similaires sont stockées sur les serveurs du site. Ces éléments ne permettent pas d'identifier spécifiquement l'utilisateur. Les informations sont uniquement utilisées en interne, notamment pour analyser le trafic sur ce site web.

Les informations personnelles, telles que le nom, l'adresse électronique ou postale ou d'autres informations, qui peuvent être fournies en remplissant les formulaires stockés sur ce site web, ne sont pas mises à la disposition du public, ni divulguées ou vendues à des tiers. Le Groupe Pompidou ne conserve les données que pendant la durée nécessaire à leur traitement et aux fins pour lesquelles le consentement a été implicitement donné. Au-delà de cette durée, les informations ne sont pas réutilisées.

En revanche, le Groupe Pompidou et le Conseil de l'Europe n'assument aucune responsabilité quant à la sécurité des informations en question.

Reproduction de matériel

Sauf indication contraire, la reproduction de tout matériel publié sur ce site est autorisée pour un usage privé et à des fins d'information et d'éducation. Cette autorisation est soumise à la condition que la source soit indiquée et que la reproduction soit gratuite. Les personnes ou institutions souhaitant faire un usage autre que celui indiqué ci-dessus, notamment à des fins commerciales, doivent obtenir l'autorisation écrite préalable du Secrétariat du Groupe Pompidou.

Le non-respect de ces conditions d'utilisation obligatoires du site web rendra le contrevenant, et toute autre personne responsable, passible des sanctions pénales et civiles prévues par la loi.

Save lives and protect people
Learn from others
Do you have any questions?
Join our discussion
Facebook
LinkedIn
Save lives and protect people
Learn from others
Do you have any questions?
Join our discussion
Facebook
LinkedIn